Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVORCAL
DUKAN Pierre

Numéro de dépôt :
96650711
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque DEVORCAL

Déposée le 14 novembre 1996 par DUKAN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVORCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est DUKAN Pierre, domicilié(e) 7 RUE BAYARD, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUKAN PIERRE - France.

La marque DEVORCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVORCAL est expirée depuis le 14 novembre 2006.

DUKAN Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TRENTÈNE , ASSOCIATION DES AMOUREUX DE LA FRANCE , ACIGRINE , METHODE DUKAN , MIDI MINCEUR , NUT AND LIGHT , SLIMAIR , PROTAL , KISENDINE , (Marque figurative)


DUKAN Pierre - 7 RUE BAYARD, 75008 PARIS - France


DUKAN PIERRE - France


Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267612 - Publication au BOPI 1998-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Substances diététiques à usage médical.Vinaigre et extraits secs de vinaigre

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.